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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU ROI DAGOBERT
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
CAVE DU ROI DAGOBERT, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3323648
Date de dépôt :
15/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
15/11/2024
Marque figurative de CAVE DU ROI DAGOBERT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 novembre 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU ROI DAGOBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DU ROI DAGOBERT domicilié(e) Route de Scharrachbergheim - 67310 - TRAENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 871 996 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323648.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 15 novembre 2024.

CAVE DU ROI DAGOBERT a également déposé les autres marques suivantes : CAVE DU ROI DAGOBERT , LES ANNEES FOLLES , HERITAGE DE DAGOBERT


CAVE DU ROI DAGOBERT, Société Coopérative Agricole - Route de Scharrachbergheim - 67310 - TRAENHEIM - France - SIREN 778871996


CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2015 n°2587636 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-05-26

Inscription le 9 septembre 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°653610 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09

Des vins d'appellation d'origine contrôlée d'Alsace, spiritueux. Boissons alcooliques à l'exception des bières.